Mentions légales
Merci de lire attentivement les modalités d'utilisation de ce site avant d'en parcourir les pages. En le consultant, vous acceptez sans réserve les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le responsable du présent site est :
Institut Métapsychique International
Numéro de SIRET : 784 714 347 00027
Responsable éditorial : Mario Varvoglis, 51 rue de l'Aqueduc, 75010 Paris
Téléphone : 09 83 68 23 85
Email : contact@metapsychique.org
Hébergement et développement
Le site est actuellement en phase de refonte technique. Les coordonnées de l'hébergeur et du prestataire en charge du développement seront précisées ici lors de la mise en production.
Conditions d'utilisation
L'Institut Métapsychique International met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière du site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir : il appartient à l'internaute de s'assurer de l'exactitude des informations et de nous signaler toute anomalie. L'Institut ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite de ces informations ni des préjudices, directs ou indirects, pouvant en découler.
Informations du site
Les informations figurant sur le site sont aussi précises que possible mais ne sont pas exhaustives ; elles sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Si vous constatez une erreur, une omission ou un dysfonctionnement, merci de nous le signaler à contact@metapsychique.org en décrivant le problème le plus précisément possible. Tout contenu téléchargé l'est aux risques et périls de l'utilisateur.
Cookies
Le site peut déposer des cookies nécessaires à son fonctionnement ou liés à des contenus tiers intégrés à certaines pages. Le détail des cookies utilisés et la gestion de votre consentement sont décrits dans notre politique de cookies.
Liens hypertextes
Le site peut proposer des liens vers d'autres sites internet ou ressources. L'Institut Métapsychique International n'a aucun moyen de contrôler ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité ni de leur contenu. Toute mise en place d'un hyperlien vers le présent site nécessite l'autorisation écrite préalable de l'Institut, qui se réserve le droit de l'accepter ou de le refuser sans avoir à justifier sa décision.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site — textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, icônes et leur mise en forme — est la propriété exclusive de l'Institut Métapsychique International, à l'exception des contenus appartenant à des partenaires ou auteurs tiers. Toute reproduction, distribution, modification ou publication, même partielle, sans accord écrit préalable de l'Institut est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Le détail des données collectées, leurs finalités et vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité) sont décrits dans notre politique de cookies. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de l'Institut Métapsychique International. La langue de référence pour le règlement des litiges éventuels est le français.